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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIS FRANCE
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Solis Eco-Water
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solis Eco-Water
SOLIS FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3958410
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
Solis Eco-Water de SOLIS FRANCE

Présentation de la marque Solis Eco-Water

Déposée le 5 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Solis Eco-Water » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIS FRANCE domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIS FRANCE, Monsieur GREGORY REGOUBY domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France.

La marque Solis Eco-Water a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solis Eco-Water est expirée depuis le 5 novembre 2022.

SOLIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLIS FRANCE , SOLIS PRO , Solis Power , SOLICRISTALLIN


SOLIS FRANCE, SARL - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France


SOLIS FRANCE, Monsieur GREGORY REGOUBY - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 5 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634817 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Ballon thermodynamique pour eau chaude sanitaire.